Le présent site est la propriété du Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique.
Publication
ÉDITEUR
Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique
Rovaltain TGV – 8 avenue de la Gare
CS 20125 Alixan
26958 Valence Cedex
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Didier-Claude BLANC, Président du Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique
Contact : contact@sm-adn.fr
CONCEPTION GRAPHIQUE
TERRA PUBLICA – 17 quai Jean-Jaurès – 38200 Vienne
BUREAU FRANCINE – 37 rue Sébastien Gryphe • 69007 Lyon
DÉVELOPPEMENT DU SITE
Syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique
HÉBERGEMENT
FINGERPRINT Technologies
Protection des données à caractère personnelle
1. TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations à caractère personnelle collectées sur ce site https://www.ardechedromenumerique.frfont l’objet d’un traitement par Syndicat Ardèche Drôme Numérique. Nous ne traiterons ou n’utiliserons vos données que dans la mesure où cela est nécessaire pour la continuité de nos services. Vos informations personnelles sont conservées le temps nécessaire à la réalisation de l’objectif poursuivi, à moins que vous n’exerciez votre droit de suppression ou si la durée de conservation doit être allongée en vertu d’une obligation légale ou règlementaire.
Pendant cette période, nous mettons tout en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 applicable dès le 25 mai 2018, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation, de suppression et de portabilité de vos données en cas de motifs légitimes. Si vous ne souhaitez plus recevoir nos sollicitations vous avez la faculté de nous l’indiquer par mail à communication@sm-adn.fr
Pour toute information complémentaire ou réclamation vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ou notre délégué à la protection des données à l’adresse suivante rgpd@inforoutes.fr .
2. COLLECTE DES DONNÉES
Les informations recueillies sur le site https://www.ardechedromenumerique.fr proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne. Les adresses électroniques ou toutes autres informations nominatives (coordonnées téléphonique, postales, …) sont recueillies dans le cadre de l’envoi d’une newsletter ou via un formulaire de contact. Elles ne feront l’objet d’aucune exploitation commerciale.
Propriété intellectuelle
1. CONDITIONS D’UTILISATION
Les informations contenues dans ce site sont réservés à un usage strictement personnel, associatif et professionnel. Toute utilisation à des fins commerciales est illicite sans autorisation expresse et préalable du Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique et constitue un délit de contrefaçon. Ainsi, toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d’autres sites, internet ou intranet, suppose l’accord du directeur de la publication.
2. PHOTOGRAPHIES, CARTES, VIDÉO ET AUTRES IMAGES
Toutes images, représentations, illustrations, vidéos… contenus sur ce site sont protégées par le droit de propriété intellectuelle des auteurs. Toute reproduction ou utilisation pour un usage autre que privé sans autorisation préalable des auteurs est illicite et est passible de sanctions pénales au titre de délit de contrefaçon.
Crédits Photos © :
- A.Renaud-Goud-ADT07
- LC-ADT07
- Olivier-DUPONT
- CB-ADT07
- Hopitaux Nord Drôme
- Syndicat mixte ADN
- Fotolia : Chekpo Danil / s4svisuals / goodluz / leungchopan / agenturfotografin / Arkady Chubykin / Tatyana Gladskih / Scanrail / Stringer Image / chagin / Maurice Metzger / xiaoliangge / kinwun / rogerphoto / Sondem
- Istock : JarekJoepera / monkeybusinessimages / AleksandarNakic / vm / shapecharge / BraunS / Geber86 / mikkelwilliam / Southagency
3. LIENS
Ce site propose des liens vers d’autres sites. L’internaute qui pointe vers ces sites quitte le portail de Syndicat Mixte ADN. Les liens de ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site du Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique. Le Syndicat n’a pas la maitrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
De même, le Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique ne pourra être tenu responsable des liens hypertextes avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.